Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEP
Société Anonyme: PROMODES

Numéro de dépôt :
1142561
Date de dépôt :
10/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEP

Déposée le 10 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEP est expirée depuis le 10 juillet 1990.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS , PERLOR


Société Anonyme: PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Vins.